Les collectivites territoriales presentent l’originalite d’avoir une double chaine de commandement : politique et administrative.

En ceci, elles paraissent fondamentalement plusieurs des firmes et des administrations de l’Etat. Dans ces dernieres, le politique est certes present mais de maniere indirecte.

Theoriquement, l’espace et le role des uns et des autres seront tres clairs. Mes elus determinent des orientations politiques et l’administration des met en ?uvre. Dans Notre realite, les trucs sont beaucoup plus compliquees car nos jeux d’acteurs entrent en scene.

Cette complexite ouvre des zones de dangers concernant le cadre territorial.

Cette zone de dangers peut etre reduite a condition de ne point commettre d’erreurs dans la relation elus-cadres.

1. Notre modele simple

Dans le systeme administratif francais, la commune reste le modele de base qui influence l’organisation de toutes les collectivites locales.

L’organisation d’une municipalite se caracterise avec une dualite hierarchique. Cette dualite reste produite par l’existence de 2 spheres : l’une politique, l’autre administrative.

D’une part, le maire, des adjoints au maire et des conseillers municipaux ; de l’autre, la hierarchie administrative placee sous la responsabilite d’un directeur general des services.

Les interferences entre nos 2 spheres, source de conflit de i?tre capable de au sommet de l’organisation, paraissent difficiles a eviter.

En outre, la separation entre les 2 spheres n’est habituellement gui?re tres nette.

1.1. Le pouvoir politique

Une municipalite se compose d’un Executif politique (la municipalite proprement dite, formee du maire et de ses adjoint), de la Assemblee deliberative (le Conseil municipal), d’une structure administrative formelle, hierarchisee, divisee en plusieurs services et, enfin, d’un ensemble d’etablissements publics et para-publics en totalite ou en partie sous responsabilite d’une municipalite.

• Maire : dispose d’un pouvoir dans 4 secteurs principaux :

Il semble d’abord l’executif de la collectivite ; donc, il a des pouvoirs financiers considerables (prepare et execute la tresorerie), il gere le patrimoine communal, il conclut des marches au nom de la commune…

C’est aussi delegataire du conseil municipal : il y a Effectivement des hypotheses dans lesquelles le conseil municipal lui delegue des attributions.

Cela a des pouvoirs propres etant donne qu’il est le superieur hierarchique de l’ensemble du personnel et qu’il est l’autorite de police municipale.

Cela reste representant de l’Etat dans la commune (au titre de l’etat civil ainsi que la police judiciaire, etant donne qu’il est OPJ).

• Les adjoints

Ils ne detiennent d’attribution ou de pouvoir que par la decision du maire.

C’est le conseil municipal qui elit nos adjoints, mais c’est le maire qui attribue les connaissances. Ca est en mesure de quelquefois poser quelques problemes juridiques (retrait de delegation).

Le maire est le chef de l’Administration. Par sa surveillance qu’il y exerce, il controle du coup le pouvoir qu’il donne a ses adjoints.

Juridiquement, l’elu adjoint n’a que le pouvoir que lui confie le chef de l’executif. Il pourra disposer d’une delegation dans un domaine, ce qui n’implique gui?re Afin de autant qu’il represente la collectivite dans l’ensemble des organismes touchant a celui-ci. En fonctionnel, des que l’adjoint jouit d’une delegation, il est reconnu tel votre rouage essentiel et devient l’interlocuteur principal des prestations.

Theoriquement, il n’est malgre tout pas le superieur hierarchique du cadre responsable d’une mise en ?uvre. Pourtant, en pratique, l’intermediaire entre l’elu et le fonctionnaire est souvent tres extri?mement. Et quelquefois, consciemment ou inconsciemment, l’elu peut avoir la tentation de prendre le poste du chef de service.

L’elu « chef de service » est une position particulierement difficile a vivre pour un fonctionnaire responsable d’un service ou d’une direction. Car l’elu degouline aussi de le role en voulant tout diriger, donnant des ordres ici ou la, ainsi, decidant de l’integralite des decisions qui relevent d’la responsabilite des fonctionnaires.

• Notre conseil municipal

Selon les cas, les assemblees ont plus ou moins de latitude, ont une influence plus ou moins consequente.

Notre scrutin actuel n’est jamais favorable a J’ai representation en minorite i  l’interieur du conseil municipal.

• Mes cabinets politiques. Cela y 2 situations :

Celle dans laquelle le cabinet devient une Administration parallele. C’est par exemple la tentation pour le chef d’une nouvelle majorite. Ce systeme a forcement des limites, mais s’explique avec le fait que le nouvel arrivant ne maitrise gui?re l’organisation interne ou qu’il n’a gui?re toute confiance en personnes en place.

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Structure legere, totalement politique et gui?re administrative, qui a un role de conseil de communication ou de relations publiques pour l’executif.